Consulter le dossier de modification n°1 du PLUm

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0- Sommaire

0 Pièces administratives

1 Rapport de présentation

1bis Compléments au rapport de présentation (notice explicative)

2 PADD

3 Orientations d'Aménagement et de Programmation

4 Règlement

5 Annexes du PLUm

5-1 Servitudes d'utilité publique

5-2 Autres annexes réglementaires

5-2-10 Périmètres des Secteurs d Information sur les Sols

5-2-11 Périmètres de développement prioritaire des réseaux de chaleur

5-2-1 Bruit

5-2-2 Plans des périmètres opérationnels et préopérationnels

5-2-3 Plan des périmètres de zones de préemption

5-2-4 Plan du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains

5-2-5 Schémas des réseaux

5-2-6 Plan du périmètre du PSMV (site patrimonial remarquable)

5-2-7 Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm)

5-2-8 Zonage assainissement

5-2-9 Zonage pluvial

5-3 Annexes informatives

A- Pièces Administratives

B- Résumé non technique

C- Notice explicative

D- Pièces modifiées

Accéder au registre dématérialisé pour déposer une observation pendant la durée de l'enquête publique (du 20 mai 2022 à 9h00 au 20 juin 2022 à 17h00)